Marque enregistrée - Marque en vigueur

BENA GUSTO HALAL... LA QUALITE POUR TOUS
Adlane Benchoubane

Numéro de dépôt :
4346096
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
BENA GUSTO HALAL... LA QUALITE POUR TOUS de Adlane Benchoubane

Présentation de la marque BENA GUSTO HALAL... LA QUALITE POUR TOUS

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par Adlane Benchoubane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BENA GUSTO HALAL... LA QUALITE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est Adlane Benchoubane domicilié(e) 204 chemin de la rouguiere - 06480 - la colle sur loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, adlane benchoubane domicilié(e) 204 chemin de la rouguiere - 06480 - LA COLLE-SUR-LOUP - France.

La marque BENA GUSTO HALAL... LA QUALITE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENA GUSTO HALAL... LA QUALITE POUR TOUS arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

Adlane Benchoubane a également déposé les autres marques suivantes : ADLANI HALAL FOOD


Adlane Benchoubane - 204 chemin de la rouguiere - 06480 - la colle sur loup - France


adlane benchoubane - 204 chemin de la rouguiere - 06480 - LA COLLE-SUR-LOUP - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724819 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Produits pharmaceutiques  ; compléments alimentaires.